Étiqueté : Hadopi

La Culture doit-elle être libre et gratuite ? En voilà une bonne question ! 0

La Culture doit-elle être libre et gratuite ? En voilà une bonne question !

Une vaste question récurrente toujours aussi polémique dès que l’on y mélange notamment  la question des modèles économiques et du partage non marchand des oeuvres. Je vous propose en terme de réflexion la lecture...

HADOPI : La loi « amputée » a été promulguée le 12 juin pour faire vite ! 0

HADOPI : La loi « amputée » a été promulguée le 12 juin pour faire vite !

Voilà c’est fait, elle apparue au Journal Officiel officiel du 13 juin. Voilà son pedigree : JORF n°0135 du 13 juin 2009 page 9666 texte n° 2 LOI LOI n° 2009-669 du 12 juin...

La HADOPI désarmée : La riposte graduée n’est plus au nom de la présomption d’innocence ! 1

La HADOPI désarmée : La riposte graduée n’est plus au nom de la présomption d’innocence !

On l’attendait avec beaucoup d’inquiétude mais optimisme, cette décision du conseil constitutionnel  qui enlève tout pouvoir de sanction  dont la coupure de la connexion, à la HADOPI. Dit autrement par la Quadrature du Net...

La loi « Hadopi » décryptée par des juristes 0

La loi « Hadopi » décryptée par des juristes

HADOPI – Analyse du nouveau mécanisme de prévention de la contrefaçon à la lumière des droits et libertés fondamentaux. Voilà le titre du document signé par Estelle De Marco sur le site de Juriscom.net....

Hadopi devant le sénat : le début de la fin ! 0

Hadopi devant le sénat : le début de la fin !

Voilà c’est fait l’assemblée nationale a adopté sans surprise le texte de la loi Internet et création en nouvelle lecture. Les petits soldats à Sarkoléon ont répondu présents. Aujourd’hui  c’est le sénat qui va...

Un point sur les discussions autour de l’HADOPI (2° volet) 0

Un point sur les discussions autour de l’HADOPI (2° volet)

Aprés quelques  jours d’absence « sanitaire »,  je me suis replongé dans le feuilleton liberticide de la loi Internet et Création. Je ne ferai pas une synthèse des débats ce que d’autres font très bien, pour...