Cet article est en cours de réactualisation (sept 2015)
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Un peu d’histoire
Pour comprendre les licences libre il convient tout d’abord d’en appréhender la philosophie globale et fondatrice tel que Richard Stallman la définie à travers le cette notion du Copyleft, (traduit Gauche d’auteur en opposition au Copyright) :
« L’idée centrale du gauche d’auteur (Copyleft) est de donner à quiconque la permission d’exécuter le programme, de le copier, de le modifier, et d’en distribuer des versions modifiées – mais pas la permission d’ajouter des restrictions de son cru. C’est ainsi que les libertés cruciales qui définissent le « logiciel libre » sont garanties pour quiconque en possède une copie; elles deviennent des droits inaliénables.
Pour que le gauche d’auteur soit efficace, il faut que les versions modifiées demeurent libres, afin de s’assurer que toute œuvre dérivée de notre travail reste disponible à la communauté en cas de publication. Quand des programmeurs professionnels se portent volontaires pour améliorer le logiciel GNU, c’est le gauche d’auteur qui empêche leurs employeurs de dire : « Vous ne pouvez pas partager ces modifications, car nous allons les utiliser dans le cadre de notre version propriétaire du programme. (( Dixit Richard Stallman dans http://www.gnu.org/gnu/thegnuproject.fr.html)) »
Le Copyright permet à chaque propriétaire de préserver son droit d’auteur et de protéger les droits d’exploitation de sa création . Ainsi il convient de vérifier les termes de chaque copyright car son contenu diverge suivant les droits d’exploitations définis par son propriétaire.
Le Copyleft permet également de préserver le droit d’auteur, mais il garantie surtout à chacun (programmeur, utilisateur final,…) les libertées fondamentales ((Exécuter n’importe où, copier, modifier, redistribuer la version modifiée)) qui sont liées de fait à la production que le créateur « offre » à la communauté du libre.
Pour mettre en oeuvre concrêtement ce gauche d’auteur la communauté du libre a créé différentes licences dont la plus connue : la GNU GPL
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Les principales Licences libres
Un panorama complet et commenté de licences est disponible sur GNU.org pour les plus curieux. Nous verrons ici que les plus emblématiques du logiciel libre.
- La Licence publique générale GNU (GNU General Public License ) dite GPL : c’est la licence Mère des licences libres. c’est la licence libre par exellence. Elle est majoritaire dans le monde du libre et surtout des logiciels.
- Licence publique générale limitée GNU, ou GNU LGPL : Dédiée essentiellement aux logiciels, c’est une licence encore plus permissive que la GPL afin de permettre la cohabitation avec des modules propriétaires dans certains projets.
- Licence de documentation libre GNU ou FDL : Dédiée à la documentations, aux écrits et autres textes… elle garantie à tous la possibilité effective de copier et de redistribuer librement le document avec ou sans modifications, et que ce soit ou non dans un but commercial.
- Licences Creative Commons : Dédiées à des contenus culturels, cette famille de licence personnalisables est créée pour pour préserver les droits d’auteurs tout en favoriser la libre circulation de la culture.
Sont donc exclues des licences libres celles ayant des restrictions de droits comme NC et Nd ((NC :Pas d’utilisation commerciale – ND : Pas de modification de l’oeuvre originale)). (exemple de de flikr Créative Commons)
A découvrir cette vidéo « les Creative Commons expliquées à ma fille« .**
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Les licences compatibles avec le droit français
S’il existe de nombreuses licences , nombreuses sont des licences internationales et surtout anglosaxones ce qui pose alors le sujet de la compatibilité avec le droit français.
En effet comme souvent tant que tout va bien, pas de soucis mais en cas de problème . Pour illustration il faut savoir que la Licence GPL V2 a été reconnue pour la première fois par la justice française en mars 2007 par le tribunal d’instance de Paris. On est donc loin d’une jurisprudence de « masse ».
Donc il est important que connaitres les principales licences compatibles avec le droit français
- Les licences CeCILL, CeCILL-B, CeCILL-C, : Mise en par Le CEA, le CNRS et l’INRIA , cette licence est compatible avec le droit français et européen. « Cette licence a vocation a vocation à être utilisée en particulier par les sociétés, les organismes de recherche et établissements publics notamment français et plus généralement par toute entité ou individu désirant diffuser ses résultats sous licence de logiciel libre, en toute sécurité juridique. CeCILL est aussi tout à fait adaptée pour des projets internationaux. » ((Extrait de la présention du projet sur le site cecill.info))
- Licence Art Libre 1.3 (LAL 1.3) : Cette licence s’adresse plus particulièrement aux créateurs du milieu artistique et culturel. « Avec la Licence Art Libre, l’autorisation est donnée de copier, de diffuser et de transformer librement les oeuvres dans le respect des droits de l’auteur ((Extrait du préambule de la LAL 1.3)) [… ] Cette licence est rédigée en référence au droit français et à la Convention de Berne relative au droit d’auteur ((Article 11 de la LAL 1.3)).
- La Creative Common 2.0 fr : Cette licence est utilisée en france pour tout ce qui n’est pas logiciels et marche souvent sur les plates-bandes de la LAL 1.3
Elle se présente sous forme de 6 contrats possibles et permet aux auteurs d’anticiper sur les utilisations de leurs créations qu’ils souhaitent autoriser ou interdire ((les restriction imposées par certains contrats font que sauf exception cette licence est considérée non compatible avec la GPL, donc non-libre pour les puristes !)) .
» L’exercice sur l’Oeuvre de tout droit proposé par le présent contrat vaut acceptation de celui-ci. Selon les termes et les obligations du présent contrat, la partie Offrante propose à la partie Acceptante l’exercice de certains droits présentés ci-après, et l’Acceptant en approuve les termes et conditions d’utilisation »
La Créative common 2.0 a été publiée le 19 novembre 2004 aprés un travail l’ayant rendue compatible avec le droit Français.
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La Licence libre : Avant tout un contrat moral et « citoyen » !
Le copyleft n’est pas un dispositif contraignant pour l’utilisateur final, au contraire car il est fait pour lui, pour lui préserver des libertés on ne peut plus appréciables.
Si j’ai fait ce petit récapitulatif, c’est surtout pour les professionnels de tout bord qui découvrent ce monde du libre et qui pourraient être tentés de se dire que c’est monde sans règle ni cadre car il n’est pas assez structuré pour organiser un traçage répressif des « mauvais utilisateurs ».
Par contre la force de ce monde c’est l’autorégulation « citoyenne » qui s’opère dans la communauté du libre. Donc à nous en qu’éducateur TIC de faire comprendre que le respect du bien commun ne pourra que faire bonifier et évoluer ce patrimoine que chacun pourra continuer à utiliser en toute liberté….
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Quelques liens de plus :
Panorama international des licences libres :
http://www.gnu.org/licenses/license-list.fr.html#OtherLicenses
Comparatif des licences musicales :
http://www.dogmazic.net/static.php?op=copyleftLicence.html&npds=-1
La culture libre :
http://www.venividilibri.org/CultureLibre/CultureLibre
Les créative Commons en BD :
http://philippe.daigremont.free.fr/CreativeCommons/BD/
Les Creative Commons en vidéo (( Lire l’article dont est issue la vidéo sur framasoft))
